COMMISSIONS

La commission Sportive Départementale - COC

La Commission Sportive a pour attribution de :

  • Assurer l’organisation, la promotion et la valorisation des compétitions,

  • Gérer administrativement les compétitions,

  • Traiter les litiges relevant de sa compétence,

  • Représenter le Comité à  toute réunion relative à  ses compétences,

  • Établir un rapport de l’activité de la saison pour l’assemblée général

La COC (Commission d'Organisation des Compétitions) Jeunes est chargée de gérer les compétitions jeunes : les calendriers,  le règlement sportif et l’administration des épreuves.

Elle a pour mission :

  • d’élaborer les calendriers des compétitions départementales jeunes,

  • d’élaborer les règlements sportifs généraux et particuliers des épreuves qu’elle organise,

  • d’administrer et de gérer ces différentes épreuves, et en particulier d’homologuer les résultats et les classements,

  • de mener une réflexion, avec la Commission technique, sur l »évolution des formes de jeu et   des compétitions, quelle que soit leur nature,

  • de sanctionner les clubs selon les dispositions réglementaires en vigueur.

La COC Adultes a été transférée à la Division Territoriale Interdépartementale

 

  

La commission Statuts / Reglementations / CMCD

La Commission Statuts et Réglementations a pour but : 

  • d’étudier et de proposer au suffrage des clubs, toute modification de statuts et règlement intérieur.

  • de contrôle des statuts et du règlement intérieur du Comité et de ces commissions

  • de réaliser des propositions de modification des statuts et règlement intérieur du comité pour des mises en conformité

La Commission Contributions Mutualisées des Clubs au Développement (CMCD) est chargée : 

  • d’élaborer le projet de CMCD, projet validé par l’AG du Comité.

  • du suivi et de l’application de la CMCD, suivant les règlements en vigueur

  • de créer, expliquer et mettre en place les grilles CMCD

  • du premier examen pour avertissement des clubs en février

  • d’instruire les dossiers départementaux à  la date butoir

Par délégation, la commission est chargée :

  • du contrôle de la conformité des salles aux règlements fédéraux.

  • d’émettre un avis de classification.

  • d’aider à  la rédaction du dossier de demande d’homologation ou de ré homologation.

  • d’apporter des informations sur les nouvelles réalisations de salles de sport ou de leur mise en conformité

  • d'établir un rapport de l’activité de la saison pour l’Assemblée générale.