COMMISSIONS
SPORTIVE & REGLEMENTATIONS
La commission Sportive Départementale - COC
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La Commission Sportive a pour attribution de :
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Assurer l’organisation, la promotion et la valorisation des compétitions,
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Gérer administrativement les compétitions,
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Traiter les litiges relevant de sa compétence,
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Représenter le Comité à toute réunion relative à ses compétences,
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Établir un rapport de l’activité de la saison pour l’assemblée général
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La COC (Commission d'Organisation des Compétitions) Jeunes est chargée de gérer les compétitions jeunes : les calendriers, le règlement sportif et l’administration des épreuves.
Elle a pour mission :
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d’élaborer les calendriers des compétitions départementales jeunes,
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d’élaborer les règlements sportifs généraux et particuliers des épreuves qu’elle organise,
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d’administrer et de gérer ces différentes épreuves, et en particulier d’homologuer les résultats et les classements,
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de mener une réflexion, avec la Commission technique, sur l »évolution des formes de jeu et des compétitions, quelle que soit leur nature,
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de sanctionner les clubs selon les dispositions réglementaires en vigueur.
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La COC Adultes a été transférée à la Division Territoriale Interdépartementale
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La commission Statuts / Reglementations / CMCD
La Commission Statuts et Réglementations a pour but :
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d’étudier et de proposer au suffrage des clubs, toute modification de statuts et règlement intérieur.
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de contrôle des statuts et du règlement intérieur du Comité et de ces commissions
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de réaliser des propositions de modification des statuts et règlement intérieur du comité pour des mises en conformité
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La Commission Contributions Mutualisées des Clubs au Développement (CMCD) est chargée :
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d’élaborer le projet de CMCD, projet validé par l’AG du Comité.
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du suivi et de l’application de la CMCD, suivant les règlements en vigueur
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de créer, expliquer et mettre en place les grilles CMCD
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du premier examen pour avertissement des clubs en février
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d’instruire les dossiers départementaux à la date butoir
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Par délégation, la commission est chargée :
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du contrôle de la conformité des salles aux règlements fédéraux.
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d’émettre un avis de classification.
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d’aider à la rédaction du dossier de demande d’homologation ou de ré homologation.
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d’apporter des informations sur les nouvelles réalisations de salles de sport ou de leur mise en conformité
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d'établir un rapport de l’activité de la saison pour l’Assemblée générale.